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Mentions légales

Mercedes-Benz AG
Mercedesstraße 120
70372 Stuttgart
Telefon: +49 711 17 - 0
E-Mail: dialog.mb@daimler.com

Représentée par le Directoire:
Ola Källenius (Président), Jörg Burzer, Renata Jungo Brüngger, Sajjad Khan, Sabine Kohleisen, Frank Lindenberg, Markus Schäfer, Britta Seeger

Président du conseil de surveillance: Manfred Bischoff

Registre du commerce (tribunal d’instance de Stuttgart): n° HRB 762873
Numéro de TVA intracommunautaire: DE 32 12 81 763

Déclaration relative à l’utilisation des cookies, l’analyse des données d’utilisation et l’utilisation de l’outil analyse

Nous utilisons des cookies et d’autres outils logiciels comme HTML5 Storage ou Local Shared Objects (ci-après désignés par “cookies”) pour identifier vos centres d’intérêt et notamment les rubriques de nos sites Web les plus populaires. Ces informations nous servent à améliorer la conception de nos sites Web et les rendre encore plus conviviaux. Pour les mêmes raisons, nous utilisons l’outil Google Analytics ; des cookies peuvent aussi être utilisés ici.

1. Fonctions et utilisation des cookies

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iii. Pour obtenir des informations sur la désactivation de Local Shared Objects, cliquez sur le lien suivant :

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i. Cookies essentiels (type 1)Ces cookies sont absolument nécessaires pour les fonctions des pages Web. Sans ces cookies, nous ne serions pas en mesure de vous proposer des services comme le configurateur de véhicule, par exemple.

ii. Cookies fonctionnels (type 2)Ces cookies facilitent le fonctionnement et améliorent les fonctions des pages Web. Par exemple, nous enregistrons vos paramètres de langue dans des cookies fonctionnels.

iii. Cookies de performance (Type 3)Ces cookies collectent des informations sur la façon dont vous utilisez notre site Web. Cela nous aide à identifier quels éléments de notre offre Internet sont les plus populaires et ainsi à améliorer les contenus que nous vous proposons. Veuillez également lire la section ” Analyse des données d’utilisation“.

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Déclaration de confidentialité

Nous utilisons les cookies suivants sur notre site Web:

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_gidPermet de différencier les utilisateurs.Type 31 an

2. Analyse des données d’utilisation ; utilisation des outils d’analyse

a. Nous souhaitons que les contenus de nos sites Web correspondent le mieux possible à vos centres d’intérêt et ainsi améliorer notre offre. Afin d’identifier les préférences des utilisateurs et les rubriques les plus populaires de nos sites Web, nous utilisons l’outil d’analyse suivant : Google Analytics.

b. Lorsque cet outil d’analyse est utilisé, des données peuvent être transférées à des serveurs basés aux États-Unis et y être traitées. Remarque : l’Union européenne considère qu’il n’existe pas aux États-Unis de ” niveau de protection adéquat ” en ce qui concerne le traitement des données personnelles selon les normes européennes. Cependant, ce niveau de protection peut être remplacé pour certaines entreprises par une certification conforme à ce que l’on appelle le ” Bouclier de protection des données UE-États-Unis “.

c. Si vous ne souhaitez pas que nous collections et analysions des informations sur votre visite sur notre site Web au moyen de l’outil d’analyse susmentionné, vous pouvez vous y opposer à tout moment avec effet pour l’avenir (” opt-out “).

Nous mettrons votre objection en œuvre en plaçant un cookie d’opt-out sur votre navigateur. Ce cookie est uniquement utilisé pour enregistrer votre objection. Pour des raisons techniques, un cookie d’opt-out fonctionne uniquement avec le navigateur sur lequel il a été placé. Si vous supprimez les cookies ou utilisez un navigateur ou in appareil différent, veuillez sélectionner à nouveau l’option d’opt-out.

d.  Vous trouverez ci-après des informations sur les fournisseurs de l’outil d’analyse que nous utilisons et les options d’opt-out disponibles :

i. Google Inc. („Google“):

Google est certifié conformément au Bouclier de protection des données UE-États-Unis.

Vous pouvez empêcher le transfert, la collecte et le traitement de vos données par Google. Google vous informe sur ce sujet ici :
https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

Le responsable au sens du Règlement général sur la protection des données est :

Mercedes-Benz AG ("Nous")

Mercedesstraße 120
70372 Stuttgart
Allemagne
E-Mail: dialog.mb@daimler.com

Responsable de la protection des données:

Daimler AG
Responsable de la protection des données au sein du groupe
HPC E600
D-70546 Stuttgart
Allemagne
E-Mail: data.protection@daimler.com

1. Protection des données

Nous vous souhaitons la bienvenue sur nos pages Internet et vous remercions de l’intérêt que vous portez à nos offres. La protection de vos données personnelles revêt pour nous la plus haute importance. Dans la présente Déclaration de confidentialité, nous vous informons sur la collecte de vos données personnelles, leur utilisation, la finalité et la base juridique de cette démarche et les droits et recours qui en découlent pour vous. Nous vous invitons en outre à vous reporter à la Directive sur la protection des données Daimler :

Directive relative à la protection des données Daimler

Notre Déclaration de confidentialité relative à l’utilisation de nos pages Internet et la Directive sur la protection des données de Daimler AG ne s’appliquent pas à vos activités sur les pages Internet des réseaux sociaux ou des autres fournisseurs auxquelles vous accédez via les liens figurant sur nos pages Internet. Veuillez vous reporter sur les pages Internet de ces fournisseurs à leurs dispositions en matière de protection des données.

2. Collecte et traitement des données personnelles

a. Lorsque vous consultez nos pages Internet, nous enregistrons certaines informations sur le navigateur et le système d’exploitation que vous utilisez, la date et l’heure de votre visite, le statut d’accès (par ex. si vous avez pu consulter une page Internet ou si vous avez reçu un message d’erreur), l’utilisation des fonctions de la page Internet, les mots-clés que vous avez éventuellement saisis, la fréquence avec laquelle vous consultez les différentes pages Internet, la désignation des fichiers consultés, le volume de données transmis, la page Internet depuis laquelle vous accédez à nos pages Internet et la page Internet que vous consultez depuis nos pages Internet, soit en cliquant sur les liens figurant sur nos pages Internet, soit en entrant directement un domaine dans le champ de saisie du même onglet (ou de la même fenêtre) du navigateur dans lequel vous avez ouvert nos pages Internet. Par mesure de sécurité, notamment pour prévenir et détecter d’éventuelles attaques sur nos pages Internet ou tentatives de fraude, nous enregistrons aussi, pendant une durée de sept jours, votre adresse IP et le nom de votre fournisseur d’accès Internet.

b.  Nous n’enregistrerons d’autres données personnelles que si vous nous les avez communiquées par ex., dans le cadre d’une inscription, d’un formulaire de prise de contact, d’un sondage, d’un jeu-concours ou pour l’exécution d’un contrat et, dans tous ces cas, uniquement si nous y sommes autorisés sur la base de votre consentement ou des prescriptions légales en vigueur (vous trouverez de plus amples informations sur ce point dans la section « Bases juridiques du traitement »).

c. Vous n’êtes tenu ni par la loi, ni par contrat, de mettre vos données personnelles à disposition. Il se peut cependant que certaines fonctions de nos pages Internet dépendent de la mise à disposition des données personnelles. Dans tous les cas, si vous ne mettez pas vos données personnelles à disposition, il se peut que certaines fonctions ne soient pas disponibles ou qu’elles ne le soient que partiellement.

3. Finalité de l’utilisation

a. Nous utilisons les données collectées lors de la consultation de nos pages Internet pour accroître le confort d’utilisation de celles-ci et protéger nos systèmes informatiques des attaques et autres agissements illicites.

b. Dans la mesure où vous nous communiquez d’autres données personnelles dans le cadre par ex., d’une inscription, d’un formulaire de prise de contact, d’un sondage, d’un jeu-concours ou de l’exécution d’un contrat, nous utiliserons celles-ci à des fins de gestion des clients et, si nécessaire, de règlement et de facturation d’éventuelles transactions commerciales.

4. Transmission de données personnelles à des tiers ; plug-ins sociaux

a. Nos pages Internet peuvent aussi contenir des offres de tiers. Si vous cliquez sur une offre de ce type, nous transmettrons les données au prestataire concerné (par ex. le fait que vous avez trouvé cette offre sur nos pages et, le cas échéant, des informations complémentaires que vous avez déjà fournies sur nos pages Internet).

b. Lorsque nous utilisons sur nos pages Internet des « Plug-ins sociaux » de réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter et Google +, nous les intégrons de la manière suivante :

Lorsque vous consultez nos pages Internet, les Plug-ins sociaux sont désactivés, autrement dit aucune transmission de données au fournisseur de ces réseaux sociaux n’est mise en œuvre. Si vous souhaitez utiliser l’un de ces réseaux, cliquez sur le Plugin correspondant afin d’établir une connexion directe au serveur du réseau concerné.

Si vous possédez un compte utilisateur sur le réseau et que vous y êtes connecté au moment d’activer le Plugin social, le réseau peut affecter votre visite de nos pages Internet à votre compte utilisateur. Si vous souhaitez l’éviter, veuillez vous déconnecter du réseau avant d’activer le Plugin. Un réseau social ne peut affecter la visite d’autres pages Internet Daimler avant que vous n’ayez activé un Plugin social y figurant.

Si vous activez un Plugin social, le réseau transmet les contenus ainsi disponibles directement à votre navigateur qui les intègre dans nos pages Internet. Dans cette situation, des transmissions de données commencées et pilotées par le réseau social concerné peuvent également avoir lieu. Pour votre connexion à un réseau social, les transmissions de données entre le réseau et votre système, ainsi que vos interactions sur cette plateforme, les dispositions en matière de protection des données du réseau concerné s’appliquent exclusivement.

Le plug-in social reste activé jusqu’à ce que vous le désactiviez à nouveau ou que vous supprimiez vos cookies.

Mentions sur les cookies

c. Lorsque vous cliquez sur le lien vers l’offre ou que vous activez un Plugin social, il se peut que des données personnelles soient transmises à des prestataires implantés dans des pays hors Espace économique européen ne garantissant pas, selon l’Union européenne (« UE »), le « niveau de protection approprié » prescrit par les standards UE pour le traitement des données personnelles. Veuillez garder à l’esprit ce point avant de cliquer sur un lien ou d’activer un Plugin social et de déclencher par là même la transmission de vos données.

5. Exploitation des données d’utilisation ; usage d’outils d’analyse

a. Nous souhaitons adapter les contenus de nos pages Internet de la manière la plus ciblée possible à vos centres d’intérêt et améliorer par là même notre offre à votre intention Pour connaître les préférences des utilisateurs de nos pages Internet et identifier les sections les plus appréciées, nous utilisons les/l’outil(s) d’analyse suivant(s) : Google Analytics, Adobe Analytics.

b. En cas d’utilisation de ces outils d’analyse, des données pourront être transmises à des serveurs situés aux Etats-Unis pour y être traitées. À cet égard, veuillez noter les points suivants : aux Etats-Unis, il n’existe pas, selon l’Union européenne, de « niveau de protection approprié » pour le traitement des données personnelles tel que le prescrivent les standards UE. Ce niveau de protection peut cependant être remplacé pour certaines entreprises par une certification à la norme « EU-U.S. Privacy Shield »

c. Si vous ne souhaitez pas que nous collections et exploitions des informations sur votre consultation de nos pages Internet en utilisant les outils d’analyse susmentionnés, vous pourrez vous y opposer pour l’avenir à tout moment (« opt-out »).

Nous répondrons à votre opposition en insérant dans votre navigateur un cookie d’opt-out. Ce cookie sert exclusivement à l’identification de votre opposition. Veuillez noter que pour des raisons techniques, un cookie d’opt-out ne peut être utilisé qu’avec le navigateur dans lequel il a été installé. Si vous supprimez les cookies ou utilisez un autre navigateur ou un autre appareil, vous devrez à nouveau activer l’option de retrait (opt-out).

d. Vous trouverez ci-après des informations sur les fournisseurs des outils d’analyse que nous utilisons et la possibilité d’opt-out à votre disposition:

i. Google Inc. („Google“):

Google est certifié EU-U.S. Privacy Shield.
Vous pouvez vous opposer à la transmission de vos données, ainsi qu’à leur enregistrement et leur traitement par Google. Google vous informe sur ce point via le lien suivant: https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

ii. Adobe Systems Inc. (« Adobe »)


Adobe est certifié EU-U.S. Privacy Shield.
Pour vous opposer à une exploitation par le produit Adobe Analytics, vous pouvez suivre ce lien : https://www.adobe.com/fr/privacy/opt-out.html.

6. Informations basées sur l’utilisation (targeting et retargeting)

Afin de pouvoir mieux cibler notre marketing en ligne (par ex. bannières publicitaires) sur vos besoins et vos centres d’intérêt sur les sites Internet de nos partenaires de retargeting (Flashtalking, Google Adwords, Google Doubleclick et Vivaki), nous utilisons des technologies dites de retargeting. Vos intérêts personnels pour nos produits et services sont enregistrés dans des cookies qui sont ensuite lus et utilisés lorsque vous consultez d’autres sites Internet travaillant avec nos partenaires de retargeting, afin de vous proposer des informations au plus près de vos centres d’intérêt. Ceci s’effectue de manière anonyme, c’est-à-dire que vous ne pouvez pas être identifié(e) par le retargeting.

Si vous ne souhaitez pas que Daimler et ses partenaires de retargeting collectent, enregistrent et analysent des informations sur votre visite, ou ciblent les bannières publicitaires sur vos centres d’intérêt, vous pouvez à tout moment vous y opposer pour l’avenir (opt-out ou option de retrait).

Pour permettre la réalisation technique de cette opposition, un cookie d’opt-out est installé dans votre navigateur. Ce cookie sert exclusivement à l’identification de votre opposition. Veuillez noter que pour des raisons techniques, un cookie d’opt-out ne peut être utilisé qu’avec le navigateur dans lequel il a été installé. Si vous supprimez les cookies ou utilisez un autre navigateur ou un autre appareil, vous devrez à nouveau activer l’option de retrait (opt-out).

Vous pouvez gérer et désactiver l’utilisation de cookies de tiers sur la page Internet suivante :

https://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/

7. Sécurité

Nous appliquons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles visant à protéger les données personnelles que nous gérons contre toute manipulation, perte, destruction ou utilisation par des personnes non autorisées. Nos mesures de sécurité font l’objet d’améliorations permanentes et tiennent compte de l’évolution technologique.

8. Bases juridiques du traitement

a. Dès lors que vous avez accepté le traitement de vos données personnelles, ce consentement constitue le fondement juridique du traitement (Art. 6 par. 1 point a RGPD).

b. L’Art. 6 par. 1 point b RGPD représente la base juridique du traitement des données personnelles aux fins d’initiation ou d’exécution d’un contrat conclu avec vous-même.

c. Si le traitement de vos données personnelles est nécessaire à l’exécution de nos obligations légales (par ex. pour la conservation des données), il aura pour fondement juridique l’Art. 6 par. 1 point c RGPD.

d. Nous traitons en outre les données personnelles aux fins de préservation de nos intérêts légitimes, ainsi que des intérêts légitimes de tiers aux termes de l’Art. 6 par. 1 point f RGPD. La préservation de la fonctionnalité de nos systèmes informatiques, mais aussi la commercialisation de produits et de services propres et externes, ainsi que la documentation légalement requise des contacts commerciaux font partie de ces intérêts légitimes.

9. Suppression de vos données personnelles

Nous supprimerons au bout de sept jours votre adresse IP et le nom de votre fournisseur de services Internet, uniquement enregistrés pour des raisons de sécurité. Nous supprimerons en outre vos données personnelles dès que la finalité de leur collecte et de leur traitement par nos services aura disparu. Passée cette date, un stockage ne pourra avoir lieu que si cela s’avère nécessaire en vertu des lois, des règlements ou autres prescriptions légales de l’Union européenne ou d’un Etat membre de l’Union européenne en vigueur.

10. Droits des personnes concernées

a. En tant que personne concernée par le traitement des données, vous avez un droit d’accès aux données (Art. 15 RGPD), de rectification (Art. 16 RGPD), d’effacement (Art. 17 RGPD), de limitation du traitement (Art. 18 RGPD) et de portabilité des données (Art. 20 RGPD).

b. Si vous avez accepté le traitement de vos données personnelles par nos soins, vous aurez à tout moment le droit de revenir sur votre consentement. Votre révocation n’affecte pas la légalité du traitement de vos données personnelles jusqu’à ladite révocation. La validité du traitement de ces données sur une autre base juridique, et notamment en vue de satisfaire à des obligations juridiques (cf. point « Bases juridiques du traitement ») ne s’en trouve pas non plus affectée.

c. Vous bénéficiez du droit de vous opposer, à tout moment, au traitement des données à caractère personnel vous concernant ayant pour finalité la prospection y compris le profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection. (Art. 21 RGPD)

d. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à Mercedes-Benz France – Délégué à la Protection des Données – 7, avenue Niépce – 78180 Montigny-le-Bretonneux ou en transmettant votre demande à DPO_MBF@daimler.com. Toute demande devra être accompagnée d’une copie, recto-verso, d’une pièce d’identité.

e. Si vous considérez que le traitement de vos données personnelles enfreint les dispositions légales, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle de la protection des données compétente (Art. 77 RGPD).

11. Newsletter

Si vous vous abonnez à une newsletter proposée sur notre page Internet, les données collectées lors de votre inscription à la newsletter ne seront utilisées que pour son envoi si vous n’acceptez pas expressément une autre utilisation. Vous pourrez à tout moment résilier votre abonnement grâce à la fonction de désabonnement prévue dans la newsletter.

12. Zentraler Zugangsservice der Daimler AG

Le service d’accès central de Daimler AG vous permet de vous connecter à tous les sites Internet et à toutes les applications du groupe Daimler et de ses marques proposés dans le cadre de ce service. Vous pouvez accéder aux conditions d’utilisation du service d’accès central de Daimler AG via le lien suivant : https://login.secure.mercedes-benz.com/profile/terms?app-id=VHDEMO

13. Cookies

Vous trouverez dans nos mentions sur les cookies des informations sur les cookies que nous utilisons et leurs fonctions.

Mentions sur le cookies

Version: Mai 2019

Droits d’auteurs

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Des modifications ont pu intervenir sur les produits et prestations depuis la date de clôture de la rédaction de certaines pages. Sous toute réserve de modifications de la forme et de la conception, de différences de teinte et de modifications de la dotation de livraison ou des prestations de la part du constructeur pendant le délai de livraison, dans la mesure où ces modifications ou différences sont acceptables par le client, compte tenu des intérêts de Mercedes-Benz . Les illustrations peuvent également représenter des accessoires, équipements optionnels ou autres qui ne font pas partie de la livraison ou des prestations de série. Les éventuelles différences de teintes sont dues aux techniques d’impression. Certaines pages peuvent présenter des modèles ou des prestations qui ne sont pas proposés dans certains pays. Les déclarations de nature juridique, légale et fiscale et leurs effets s’appliquent uniquement à la République fédérale d’Allemagne. Sous réserve de dispositions contraires dans les conditions de vente ou de livraison, les prix appliqués sont ceux valables à la date de la livraison. Pour nos partenaires service, les prix s’entendent comme des prix conseillés indicatifs. Pour connaître les données en vigueur, veuillez vous adresser à une filiale ou à un partenaire service.

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Mercedes-Benz souhaite vous proposer un programme Internet innovant et instructif. Nous espérons que vous partagerez notre enthousiasme face à cet effort de création. Il importe toutefois de comprendre que Mercedes-Benz AG est en devoir de protéger sa propriété intellectuelle, y compris ses brevets, marques de commerce et droits d’auteur et que ces sites Internet ne peuvent conférer aucun droit de licence sur la propriété intellectuelle de Mercedes-Benz.

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Les pages Internet, communiqués aux investisseurs, rapports annuels et intermédiaires, perspectives, présentations, retransmissions audio et vidéo d’événements (en direct ou enregistrées) et autres documents mis à disposition sur ce site Internet contiennent notamment des déclarations prospectives sur les évolutions futures qui reposent sur les estimations actuelles de la direction. Ces déclarations prospectives s’appuient sur des mots tels que « anticiper », « accepter », « croire », « estimer », « attendre », « envisager », « pouvoir », « planifier », « projeter », « devoir » et autres termes similaires. Ce type de déclarations est soumis à certains risques et incertitudes tels qu’une récession économique en Europe ou en Amérique du Nord, des variations des taux de change, des taux d’intérêt et des prix des matières premières, l’introduction de produits par des concurrents, des mesures d’encouragement à la vente, le succès du nouveau modèle commercial pour smart, l’interruption de la livraison de matériaux de production en raison de problèmes d’approvisionnement, d’une grève ou de la faillite d’un fournisseur, ainsi qu’un recul des prix de revente des véhicules d’occasion. Si l’un de ces facteurs d’incertitude ou d’autres impondérables apparaissaient (certains sont décrits sous la rubrique « Rapport de risques » dans le rapport annuel actuel de Mercedes-Benz et sous la rubrique « Risk Factors » dans le rapport annuel actuel de Mercedes-Benz dans le formulaire 20-F déposé auprès de l’organisme fédéral américain de réglementation et de contrôle des marchés financiers) ou si les suppositions énoncées dans les déclarations s’avéraient fausses, les résultats réels pourraient diverger fortement des résultats cités ou exprimés implicitement dans ces déclarations. Nous n’avons ni l’intention, ni l’obligation de mettre en permanence à jour nos déclarations prospectives, qui dépendent exclusivement des circonstances en vigueur le jour de leur publication.

Responsabilité

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Note relative à l’art. 36 de la loi sur le règlement des litiges entre consommateurs (VSBG) Les dispositions suivantes s’appliquent pour les utilisateurs allemands : Mercedes-Benz AG ne participera à aucune procédure de règlement des litiges devant une instance d’arbitrage au sens de la VSBG et n’y est pas non plus tenue.

Informations sur le règlement des litiges en ligne

La Commission européenne a créé une plateforme en ligne pour le règlement des litiges (dite « plateforme OS »). Cette plateforme sert de point de contact pour le règlement extra-judiciaire de litiges portant sur des obligations contractuelles issues de contrats de vente en ligne. La plateforme OS est accessible via le lien suivant :

À propos de la plate-forme OS

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